Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUSTOM VET
Monsieur Bernard Vert

Numéro de dépôt :
4595633
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
CUSTOM VET de Bernard Vert

Présentation de la marque CUSTOM VET

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par monsieur Bernard Vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUSTOM VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Bernard Vert domicilié(e) 14 route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPENLOC, Monsieur Bernard Vert domicilié(e) - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque CUSTOM VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM VET arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

Bernard Vert a également déposé les autres marques suivantes : OPENLOC


Monsieur Bernard Vert - 14 route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France


OPENLOC, Monsieur Bernard Vert - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.